- dossier d'une procédure
- dossier d'une procédureprocesbescheiden
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
dossier d'une procédure
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dossier — [ dosje ] n. m. • XIIIe; de dos I ♦ Partie d un siège sur laquelle on appuie le dos. Le dossier d une chaise, d un canapé, d un siège de voiture. Dossier en bois, rembourré. Dossier réglable. Dossier d un lit, la partie qui soutient le chevet. ⇒… … Encyclopédie Universelle
DOSSIER — n. m. Partie d’un siège contre laquelle on appuie le dos. Le dossier d’une chaise, d’un banc, d’un canapé. Il se dit aussi d’un Assemblage, d’une liasse de pièces relatives à une même affaire, à un même objet. On l’emploie particulièrement en… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
DOSSIER — s. m. La partie d un siége contre laquelle on s appuie le dos. Le dossier d une chaise, d un banc, d un canapé. Le dossier d un lit, La traverse ou la planche qui soutient le chevet de certains lits. Il se dit également de La pièce d étoffe qui … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
procédure — [ prɔsedyr ] n. f. • 1344; de procéder 1 ♦ Vx Manière de procéder pour aboutir à un résultat. 2 ♦ Manière de procéder juridiquement; série de formalités qui doivent être remplies. Procédure judiciaire. Quelle est la procédure à suivre pour se… … Encyclopédie Universelle
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Procedure de divorce — Procédure de divorce Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille … Wikipédia en Français
dossier — DOSSIER. s. m. Partie d une chaise ou d un banc qui sert à appuyer le dos. Le dossier d une chaise, d un banc. f♛/b] On appelle aussi Dossier d un lit, Une pièce de bois fort large qui joint les deux colonnes de derrière. C est encore la pièce d… … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
Procédure législative ordinaire — La procédure législative ordinaire (auparavant procédure de codécision) permet au Parlement européen d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne : les deux pouvoirs doivent … Wikipédia en Français
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Dossier d'anesthésie — Anesthésie Le mot anesthésie provient du grec aïsthêsis (αισθησις: faculté de percevoir par les sens) combiné à l alpha (α) privatif et du nu (ν) euphonique. L anesthésie peut viser un membre, une région ou l organisme entier (anesthésie… … Wikipédia en Français
